Mentions légales

Propriétaire, concepteur du site et directeur de la publication

NovaSancO – SAS au capital de 20.000 Euros – 30, avenue de Canteranne 33600 Pessac

Numéro SIRET : 82114052200037
Numéro immatriculation RCS : 821140522 RCS Bordeaux
Numéro identification TVA : FR 72 821140522

Crédits images

NovaSancO

Hébergement

Le site est hébergé par la société :
WP Serveur SAS
Société de droit français au capital de 600€
Siège social : 134 Avenue du président Wilson 93100 Montreuil, France
RCS de Bobigny : 808 840 474, n° de TVA FR86808840474

Responsabilités

Le site contient des liens vers d’autres sites Internet ainsi que des documents libres de droit à télécharger. Les contenus éditoriaux et les illustrations de ces sites et documents ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Intelia.

Droits d’auteur et de reproduction

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’éditeur.